APEC
Présentation de la marque APEC
Déposée le 12 juillet 1978 par APEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « APEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque APEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1091158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque APEC est expirée depuis le 12 juillet 1988.
APEC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-043